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Introduction au droit fiscal suisse - 3e édition Thierry Obrist

Le présent abrégé donne un aperçu du droit fiscal suisse de manière systématique et synthétique. Sans sombrer dans des excès de simplification, l’accent est mis sur une présentation et une structure claires, propices à la (re-)découverte du système fiscal suisse.

Les propos sont illustrés partout où cela est utile par des schémas, cas pratiques et diagrammes ainsi que par des exemples tirés de la pratique et de la jurisprudence. En expliquant par des termes simples un domaine auquel on reproche parfois son côté technique, l’auteur rend plus accessible cette matière fondamentale de l’ordre juridique suisse.

L’abrégé s’adresse aux étudiant·es en droit et en économie ainsi qu’à toute personne intéressée à la fiscalité et ayant des connaissances préalables de droit. Il permettra notamment à des juristes spécialisé·es dans d’autres domaines de rafraîchir leurs connaissances en droit fiscal et ainsi de disposer des outils nécessaires à leur pratique professionnelle.

Cette troisième édition a été actualisée et remise en page et les graphiques et schémas ont été modernisés. Par gain de place, la partie « questions-réponses » a désormais été digitalisée et est accessible par des liens se trouvant dans l’ouvrage. En outre, l’ouvrage a été densifié et raccourci pour se concentrer encore plus sur l’essentiel.

Pages: 304
Reliure: cousu, dos arrondi
Format: 16 x 23.5 cm
Date d'édition: 26 septembre 2023

Prix public recommandé

PPE 2023 Bohnet F., Carron B., Wermelinger A.

La PPE et le cas clair
François Bohnet

La LFAIE comme attrape-nigauds pour la PPE
Amédéo Wermelinger

La PPE et le développement durable
Naïri Sevhonkian et Noémie Wermelinger

Le regroupement dans le cadre de la consommation propre et la PPE
David Sifonios

PPE et responsabilité civile : la lacune de protection du propriétaire d’étage et les moyens de la combler
Manon Schneider et Gaëtan Corthay

L’exclusion du propriétaire d’étage
Maryse Pradervand-Kernen

Pages: 271
Reliure: Thermocollé
Format: 15,5 x 22,5
Date d'édition: 22 septembre 2023

Prix public recommandé

Swiss Contract Law in International Commercial Arbitration Christoph Müller with Sabrina Pearson

This book provides a systematic presentation of the most important commercial contracts under Swiss law, i.e., the contract of sale, the contract for work and services, the simple mandate contract, and the commercial agency contract, as well as the licence agreement, the exclusive distribution agreement, and the settlement agreement. The book also contains an in-depth introduction of the Swiss law of obligations, covering topics such as the fundamental principles of contract law, the obligation (as the effect of the contract), the formation of contracts, contract interpretation, validity of contracts, agency, general terms and conditions, and breach of contract. After English law, Swiss law is deemed to be the most attractive law applicable to the parties' contract in an international context. At the same time, English is usually chosen as the language of the arbitration proceedings. This book will therefore be an indispensable resource for all English-speaking lawyers interested in international commercial arbitration.

Pages: 1000
Format: 22,9 x 15,2 cm
Date d'édition: 01 août 2023

Commander 230.00 CHF

Familles et professions de la santé : de la naissance à la mort Sabrina Burgat, Anne-Sylvie Dupont, Sandra Hotz, Mélanie Levy

La 28e journée de droit de la santé s’est intéressée à certaines questions juridiques délicates auxquelles une personne nécessitant des soins médicaux peut être confrontée au cours de sa vie. Ces problématiques sont examinées sous un angle interdisciplinaire grâce aux binômes formés par des juristes et des professionnels et professionnelles de la santé.

Cet ouvrage fait le point sur l’état du droit dans différentes phases de la vie, allant des questions du secret médical durant l’enfance à la santé mentale durant l’adolescence en passant par des questions concernant la situation des couples adultes confrontés aux situations de handicap et les particularités juridiques liées à la prise en charge des personnes âgées.

En abordant ces enjeux à travers une collaboration interdisciplinaire, cet ouvrage permet d'explorer de nouvelles perspectives et de mieux comprendre les situations juridiques délicates que peuvent rencontrer les individus et les professionnels et professionnelles de la santé.

Pages: 150
Reliure: thermocollé
Format: 15.5 x 22.5 cm
Date d'édition: 27 juin 2023

Prix public recommandé

Congés, vacances et flexibilisation du temps de travail Valérie Défago, Jean-Philippe Dunand, Pascal Mahon

Rédigé par sept contributrices et contributeurs actives et actifs dans l'administration, le barreau et/ou l'enseignement, l'ouvrage a pour but de présenter les principaux défis et normes légales relatifs au télétravail.

Il traite ainsi des problématiques suivantes :

Congés et vacances en droit privé du travail