Publications

Pour une approche nouvelle du rapport de subordination en droit privé suisse du travail

Pour une approche nouvelle du rapport de subordination en droit privé suisse du travail

Paru le 13 mars 2020
  • Format 15.5 x 22.5 cm
  • 400 pages
  • Reliure broché
  • ISBN 978-3-7255-8762-9

Le monde du travail est entré dans une ère nouvelle, celle du désormais populaire monde du travail 4.0. L’ère des télétravailleuses et des télétravailleurs, des travailleuses et travailleurs de plateforme (Uber, Airbnb, Deliveroo, etc.) ainsi que de la robotisation ! Autant de formes de prestations de travail innovantes qui, poussées par une avancée technologique toujours plus importante et une recherche accrue de flexibilité des travailleurs, ne cessent de perturber le droit du travail suisse. En effet, la conception traditionnelle du rapport de subordination, élément caractéristique du contrat de travail en droit suisse, ne semble plus adaptée pour reconnaitre ces nouvelles formes de prestation de travail comme des contrats de travail (art. 319 al. 1er CO).

Par une étude approfondie de la doctrine, de la jurisprudence et de la pratique juridique, l’auteur de la présente thèse de doctorat a cherché à clarifier le concept de rapport de subordination et à en proposer des contours nouveaux qui débouchent sur une proposition de réforme législative.

Les personnes lisant cet ouvrage trouveront une présentation détaillée de diverses formes de relations de travail (contrat ordinaire de travail, contrats de travail de caractère spécial, contrat de télétravail, location de services), ainsi que des nombreux types de plateformes de travail envahissant notre ordre juridique.

Auteur.e.s